Amérique du Nord Français

Déclaration juridique

Bienvenue sur le site Web de Vermeer Corporation.

Nous vous demandons de respecter les conditions générales ci-dessous lorsque vous consultez ce site Web. Veuillez les lire attentivement, dans la mesure où l’utilisation de notre site implique automatiquement leur acceptation. Nous nous réservons le droit de modifier les conditions générales à tout moment. Chaque visite sur ce site Web est sujette aux conditions générales alors en vigueur. Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de restreindre, d’interrompre ou de suspendre l’accès à ce site Web pour quelque raison que ce soit sans avis préalable.

Avis relatif aux droits d’auteur

Les images graphiques, les photographies, les fichiers, les boutons et les textes contenus sur ce site Web sont la propriété exclusive de Vermeer Corporation et, à l’exception d’une utilisation personnelle ou interne, tout ou partie de ces éléments ne peut être distribué, encadré, mis sous verre, copié ou affiché, reproduit ou transmis, de quelque façon et par quelque moyen que ce soit, mécanique, électronique, photocopie, enregistrement ou autre, sans l’autorisation écrite préalable de Vermeer Corporation.

Avis relatif aux marques de commerce

Ce site Web contient de nombreuses marques de commerce importantes détenues, distribuées et utilisées par Vermeer Corporation dans le monde entier pour distinguer ses services et ses produits de qualité. Ces marques de commerce, dessins d’équipement et propriétés associées sont protégés de la copie et de la simulation par les législations nationales et internationales et ne peuvent pas être copiés ou reproduits sans l’autorisation écrite explicite de Vermeer Corporation.

ACCU-BALE, ATLAS BORE PLANNER, AutoFeed II, AutoSweep, AXIS, ColorMaster, COMMANDER, CONSERVIGATION, DISCPRO, DURABULL (DuraBull), FINAL CUT, FIRESTICK, INTERRAGATOR, MAKING GREEN POSSIBLE, NAVIGATOR, QUICK-CLIP, REBEL, RENEGADE, TEC, TEC 2000, TEC 2000.2, TERRAIN LEVELER, le logo Vermeer et VERMEER sont des marques commerciales de Vermeer Corporation.

Informations sur les marques de commerce tierces

Ce site Web peut contenir diverses marques de commerce détenues et utilisées par des tiers. Des efforts raisonnables sont faits pour faire référence au propriétaire de la marque lorsqu’elle est utilisée.

Les marques de commerce couramment utilisées sur ce site sont :

ACTIVE HEAD est une marque déposée d’Earth Tool Company, LLC
HAMMERHEAD est une marque déposée d’Earth Tool Company, LLC
Le logo HAMMERHEAD MOLE est une marque déposée d’Earth Tool Company, LLC
HAMMERWERK’D est une marque de commerce d’Earth Tool Company, LLC
HAWKEYE est une marque de commerce d’Earth Tool Company, LLC
HYDROBURST est une marque déposée d’Earth Tool Company, LLC
HYDROGUIDE est une marque déposée d’Earth Tool Company, LLC
IMPACTOR est une marque déposée d’Earth Tool Company, LLC
PB30 est une marque déposée d’Earth Tool Company, LLC
PORTABURST est une marque déposée d’Earth Tool Company, LLC
POWER PORT est une marque déposée d’Earth Tool Company, LLC
QUICK GRIP est une marque déposée d’Earth Tool Company, LLC
SherrillTree est une marque de commerce de Sherrill, Inc.
SMART HAMMER est une marque déposée d’Earth Tool Company, LLC
SPLINELOK est une marque déposée d’Earth Tool Company, LLC
TRIHAWK est une marque déposée d’Earth Tool Company, LLC
TOP GUN est une marque déposée de Highline Mfg. Inc.
Wildcat est une marque déposée de Wildcat Mfg. Co. Incorporated

Avis relatif à la confidentialité

Vermeer Corporation s’engage à assurer le respect de votre vie privée en observant les réglementations légales applicables ainsi que de hauts critères d’impartialité et d’intégrité. Consultez notre Politique de confidentialité pour obtenir de plus amples renseignements.

Limitation de responsabilité/Aucune garantie de précision des informations

Vermeer Corporation ne garantit pas la précision ou l’exhaustivité des informations, des textes, des liens, des graphiques et des autres éléments contenus sur ce site Web ou sur tout autre site Web. Par conséquent, Vermeer Corporation NE DONNE AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE, QU’ELLE SOIT EXPLICITE OU IMPLICITE, RELATIVE À DES ÉLÉMENTS DE CE SITE WEB, INCLUANT SANS LIMITATION LES GARANTIES IMPLICITES EN CE QUI CONCERNE LA QUALITÉ MARCHANDE OU L’ADÉQUATION À TOUTE FIN PARTICULIÈRE AINSI QUE L’ABSENCE DE CONTREFAÇON. Vermeer Corporation révise régulièrement les informations, services, produits et ressources contenus dans ce site Web et se réserve le droit de procéder à des modifications sans devoir en informer les anciens visiteurs, les visiteurs actuels ou les visiteurs potentiels. VERMEER CORPORATION N’EST EN AUCUN CAS RESPONSABLE DES DOMMAGES INDIRECTS, SPÉCIAUX, ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS DÉCOULANT DE L’UTILISATION DES INFORMATIONS CONTENUES DANS CE SITE WEB. La clause de non-responsabilité ci-dessus s’applique aux dommages causés par tout manque de performance, erreur, omission, interruption ou retard, défaut, utilisation ou accès non autorisé, immobilisation (virus, vers ou autre), vol ou destruction quelle que soit la cause d’action.

Aucune licence accordée

Sauf mention contraire énoncée ci-dessus, aucun élément ci-inclus ne doit être interprété comme conférant une licence ou un droit sur des droits d’auteur, brevets ou marques de commerce quels qu’ils soient de Vermeer Corporation.

SI VOUS ENVOYEZ DES RESSOURCES À VERMEER CORPORATION

Toutes les remarques, suggestions, idées, graphiques ou autres informations que vous communiquez à Vermeer Corporation par le biais de ce site Web deviennent et restent la propriété de Vermeer Corporation. Vous reconnaissez ce que cela signifie :

  • Vermeer Corporation n’est pas tenu de traiter un tel envoi comme confidentiel.
  • Vous ne pouvez pas réclamer de droits à Vermeer Corporation pour l’utilisation des idées que vous envoyez (incluant sans s’y limiter les idées de produits ou de publicité).
  • Si Vermeer Corporation utilise vos envois (ou apparentés), Vermeer Corporation n’est pas tenu de vous rémunérer ou de rémunérer une autre personne pour ceux-ci. Vermeer Corporation est le propriétaire exclusif des droits actuels et futurs sur tout type d’envoi.
  • Vermeer Corporation peut utiliser les envois pour quelque usage que ce soit, sans vous dédommager, vous ou toute autre personne.

Vous endossez l’entière responsabilité des informations que vous envoyez. Vous reconnaissez également que Vermeer Corporation N’EST PAS responsable si les informations que vous envoyez violent une loi ou enfreignent les droits de tiers relatifs, sans limitation, à la diffamation, au droit de confidentialité ou de publicité, à une marque de commerce, à des droits d’auteur ou à la protection du consommateur.

Liens vers des sites tiers

Les liens figurant sur ce site Web vous permettent de quitter le site de Vermeer Corporation. Les sites vers lesquels renvoient les liens ne sont pas sous le contrôle de Vermeer Corporation et Vermeer Corporation n’est pas responsable du contenu des sites vers lesquels renvoient les liens ou des liens sur ces sites. Vermeer Corporation propose ces liens uniquement à des fins pratiques et leur inclusion ne suppose pas l’approbation de Vermeer Corporation concernant le site, les informations qu’il contient ou les produits et services qu’il propose.

Clause de non-responsabilité relative au matériel d’occasion

Les informations, produits et services quels qu’ils soient, relatifs à l’équipement d’occasion, auxquels vous pouvez accéder via ce site Web sont fournis « EN L’ÉTAT » sans garantie d’aucune sorte. VERMEER DÉCLINE ICI, DANS LES LIMITES PRÉVUES PAR LA LOI, TOUTES LES GARANTIES ET CONDITIONS RELATIVES À CE TYPE D’INFORMATIONS, PRODUITS ET SERVICES, INCLUANT TOUTES LES GARANTIES IMPLICITES ET CONDITIONS EN CE QUI CONCERNE LA QUALITÉ MARCHANDE, L’ADÉQUATION À TOUTE FIN PARTICULIÈRE, LES CONDITIONS DE PROPRIÉTÉ ET L’ABSENCE DE CONTREFAÇON.

Litiges

Tout litige ou controverse découlant de ou en relation avec l’utilisation de ce site Web sera interprété selon les lois de l’État de l’Iowa (États-Unis) et le tribunal compétent pour régler ce type de litige ou de controverse sera situé dans le comté de Polk, dans l’Iowa (États-Unis).

Conformité en matière d’exportation :

La politique formelle de Vermeer est de se conformer à toutes les lois et réglementations applicables. Les produits, les logiciels et la technologie de Vermeer sont soumis aux réglementations de l’administration américaine des exportations, du département américain du trésor, du bureau de contrôle des actifs étrangers et autres lois américaines en vigueur sur le contrôle des exportations. Une fois exportés, ces produits restent soumis aux lois américaines sur le contrôle des exportations.

Copyright 1999-2009
Vermeer Corporation
Tous droits réservés